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Marques déposées par madame MAUROY Veuve COMMINGES Andrée
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LA PEROUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PEROUSE
Madame MAUROY Veuve COMMINGES Andrée
Monsieur COMMINGES Michel

Numéro de dépôt :
1400835
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2007
LA PEROUSE de MAUROY Veuve COMMINGES Andrée

Présentation de la marque LA PEROUSE

Déposée le 27 mars 1987 par madame MAUROY Veuve COMMINGES Andrée et monsieur COMMINGES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PEROUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame MAUROY Veuve COMMINGES Andrée domicilié(e) 18 boulevard Arago, 75013 PARIS (dossier no 2084515) - France et monsieur COMMINGES Michel domicilié(e) 4 Passage de la Visitation, 75007 PARIS (dossier no 2084515) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2084515) - France.

La marque LA PEROUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PEROUSE est expirée depuis le 27 mars 2007.


Madame MAUROY Veuve COMMINGES Andrée - 18 boulevard Arago, 75013 PARIS (dossier no 2084515) - France

Monsieur COMMINGES Michel - 4 Passage de la Visitation, 75007 PARIS (dossier no 2084515) - France


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2084515) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 1997 n°2084515 - Publication au BOPI 1997-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Tous imprimés, papiers et cartons, tous articles de papeterie, faÇonnage de papiers, cahiers, librairie, articles de bureaux, gommes, encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliure, articles pour dessiner.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.